INFORMATIONS LÉGALES

Ce site est édité par :

GRAND'BOISE


Domaine de Grand Boise
13530 Trets-en-Provence
France

Tél :  +33 (0)4 42 29 22 95
Fax : +33 (0)4 42 61 38 71
Courrier:

Raison sociale : SARL Grand'Boise
Capital social : 1 008 000 €
SIREN : 421 408 063
SIRET : 421 408 063 00012
Siège social : Domaine de Grand Boise - 13530 Trets
Numéro d'identification TVA : FR1842140806300012

Création du site : Studio Amarante - (informations légales)
Site hébergé par:
OVH - 140 quai du Sartel - 59100 Roubaix - 0899 701 761
Serveurs situés à Paris et à Roubaix.

Conditions générales d'utilisation :

L'utilisation de ce site est régie par les termes et conditions générales d'utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. Grand'Boise se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à ce site ainsi que les termes des conditions générales.

1. Propriété intellectuelle

1.1 Le site dans son ensemble, et notamment les données qui y figurent telles que marques, logos, photographies et graphismes sont protégés par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les lois sur la concurrence déloyale et les marques déposées.

1.2 Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l’usage personnel de l’utilisateur et ne peuvent être reproduits ou utilisés en tout ou partie pour servir à la création d’œuvres dérivées.

1.3 Est toutefois autorisé :
- La reproduction partielle ou totale des textes avec mention claire et apparente de la source dans le cadre de la promotion du domaine viticole, de ses vins, de ses offres de locations, de ses activités ou de ses services. Les photographies, textes et graphismes présents sur le site internet pourront aussi être utilisés sur tout support permettant la présentation ou la promotion des activités de Grand'Boise, des ses produits ou de ses services.
- La reproduction partielle de textes ou photographies dans un cadre privé ou public pour annoncer ou inviter à un évènement (mariage, séminaire, évènement, exposition) se déroulant au Domaine Grand Boise. Les reproductions sur internet devront être assorties d'un lien vers le présent site.

1.4 N'est pas autorisée :
- La reproduction ou l'utilisation, en tout ou en partie, des documents, photographies ou graphismes présents sur le site dans le cadre de la création d'oeuvre dérivées, que celles-ci soient de nature commerciale ou non, en dehors de la promotion directe des produits et services objet du site telle que définie au point 1.3.

1.5 Toute utilisation ou reproduction, en tout ou en partie, des documents, photographies ou graphismes présents sur le site, en dehors du cadre de la promotion directe des produits ou des services telle que définie au point 1.3, doit faire l'objet d'une demande préalable auprès de Grand'Boise.

1.6 Le non-respect de ces conditions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

2. Utilisation du site

2.1 Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, Studio Amarante et Grand'Boise ne peuvent garantir la compatibilité parfaite du site à un usage spécifique, que le site soit exhaustif et dépourvu de toute erreur.

2.3 L’utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. Studio Amarante et Grand'Boise ne pourront en aucun cas être responsables en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.

3. Protection de la vie privée

3.1 Aucun 'cookie' n'est stocké sur l'ordinateur des visiteurs pour conserver une trace de leur visite lors de la navigation sur le site. Les données stockées par les serveurs dans leurs journaux de connection (logs) se limitent au numéro d'IP et ne sont donc pas directement nominatives.

Le visiteur peut être amené à communiquer volontairement des données personnelles en utilisant les formulaires de contact prévus ou en écrivant directement à une adresse électronique mentionnée sur le site.

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés). Les informations éventuellement fournies par les visiteurs ne seront pas transmises à des tiers.

Selon la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout visiteur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par voie postale à : Grand'Boise - Domaine de Grand Boise - 13530 Trets.